Spécialités pharmaceutiques SSR 2017 – Détail des nouveautés

Mise à jour du 21/03/2017 : Ajout de 3 spécialités pharmaceutiques SSR (XEOMIN 200 U  PDR INJ, INLYTA 3MG CPR PELLIC, INLYTA 7MG CPR PELLIC)

L’ATIH a publié ce 24 février 2017 la nouvelle liste des spécialités pharmaceutiques SSR pour l’année 2017, applicable au 2 janvier 2017.

La liste 2017 de ces molécules onéreuses SSR à déclarer dans le FICHCOMP « UCD » chaque mois en 2017 comprend 307 molécules dont :

 6 MO de 2016 qui ne sont plus dans la liste en 2017

9002626 3400890026260 NEULASTA – 6 MG – INJ : 1
9248204 3400892482040 NEULASTA 6 MG
9193880 3400891938807 NEUPOGEN 30MCG/0,5ML SER GCSF FILGRASTIM
9193897 3400891938975 NEUPOGEN 48MU/1,6ML SOL INJ SER NSFP
9002521 3400890025218 RISPERDALCONSTA LP – 25 MG/2 ML – INJ : 1 SER – 2
9002522 3400890025225 RISPERDALCONSTA LP – 37,5 MG/2 ML – INJ : 1 SER –

 19 nouvelles MO par rapport à 2016

UCD 7 UCD 13 Libellé UCD
9340826 3400893408261 NEULASTA 6MG INJ SRG.S0,6ML
9259745 3400892597454 NEUPOGEN 48 MU INJ SRG0,5ML
9389910 3400893899106 NORDITROPINE NORDI.10MG STYLO
9361633 3400893616338 NORDITROPINE NORDI.15MG STYLO
9389927 3400893899274 NORDITROPINE NORDI.5MG STYLO
9391999 3400893919996 SAIZEN 5,83MG/ML INJ C.1,03ML
9392013 3400893920138 SAIZEN 8MG/ML INJ CART.2,5ML
9299549 3400892995496 ZOMACTON 10MG/ML INJ FL+SRG
9167084 3400891670844 ZOMACTON 4MG A/C INJ FL+AMP
9397039 3400893970393 OCTREOTIDE KBI 500Y/1ML INJ
9364991 3400893649916 SIROCTID 0,05MG/ML INJ SRG
9365016 3400893650165 SIROCTID 0,1MG/ML INJ SRG
9365022 3400893650226 SIROCTID 0,5MG/ML INJ SRG
9257574 3400892575742 RISPERDALCONSTA LP 50MG F+SRG
9321496 3400893214961 LIORESAL 5MG/5ML BUV FL
9418008 3400894180081 ZEPATIER 50MG/100MG CPR

Remarque : dans la liste officielle des spécialités pharmaceutiques SSR 2017 (voir lien en Source), toutes les MO nouvelles ne sont pas mises en évidence (seulement 16 sur 19).

L’ATIH rappelle que
[perfectpullquote align= »full » cite= » » link= » » color= » » class= » » size= »14″]cette liste, établie par le ministère, ne préfigure pas la liste des molécules financées en sus qui pourrait être définie en 2017 dans le cadre de réforme du financement SSR.[/perfectpullquote]

Source : « Version 2017»  applicable à partir du 2 janvier 2017 – Codes UCD7/13
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L’erreur U500 « Incohérence entre l’autorisation déclarée dans la gestion des UM et celle fournie dans le RHS » devient bloquante à partir de janvier 2017

A partir des transmissions SSR M01 2017, l’erreur U500 « Incohérence entre l’autorisation déclarée dans la gestion des UM et celle fournie dans le RHS » qui était jusque là uniquement signalée devient bloquante.

Cette erreur apparaît si l’autorisation fournie dans le RHS pour une unité médicale donnée n’est pas déclarée dans la gestion des unités médicales (fichier FICIUM).

Remarque : sur la page ATIH, cette nouveauté est signalée pour les établissements SSR DGF mais elle est aussi valable pour les établissements OQN (voir la documentation AGRAF SSR 3.9.0.0)

Sources : documentation GENRHA 8.0.0.0 (janvier 2017) – documentation AGRAF SSR 3.9.0.0 (janvier 2017)
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Les ICR de la CCAM à usage PMSI pour 2017

L’ATIH vient de publier la mise à jour des ICR (Indices de Coûts Relatifs) pour 2017 qui est ajustée à la CCAM descriptive à usage PMSI pour 2017 (version 1).

Cette liste des ICR :

 sera valable toute l’année 2017,donc y compris pour les prochaines versions de la CCAM à usage PMSI qui seront publiées au cours de l’année

 intègre 326 nouveaux actes CCAM introduits en 2017 avec leur ICR

 fournit pour chaque acte CCAM actif en 2017 l’ICR « Médecin salarié » (ICR sont calculés avec les coûts relatifs aux salaires des médecins) et l’ICR « Médecin non salarié » (ICR sont calculés sans les coûts relatifs aux salaires des médecins)

 détaille, pour chaque acte CCAM, si il s’agit d’un ICR de bloc opératoire et de plateau technique (colonne « Type »= »Activité 1 », d’un ICR d’anesthésie (colonne « Type » = « Anesthésie » ou « Activité 4 ») ou d’un ICR d’anatomo-cyto-pathologie

Comme depuis de nombreuses années, pas de changement dans la liste des ICR de réanimation

Source : ICR de la CCAM à usage PMSI 2017 (fichier Excel)
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Nouveaux formats RPS et RAA en 2017

A compter du 1er janvier 2017, les formats RPS et RAA changent.

Nouveautés du format RPS :
# Le numéro de format 2017 est P08
# Nombre d’actes CCAM sur 2 positions : nouvelle variable. C’est la grande nouveauté de ce format : le codage d’actes CCAM réalisés par les médecins dans les RPS, via la CCAM descriptive à usage PMSI.
# Bloc de variables par acte CCAM : 7 variables (date de réalisation, code CCAM, extension PMSI, nombre de réalisations, etc…) sur 23 positions. Autant de bloc que d’actes CCAM codés dans le RPS

Nouveautés du format RAA :
# Le numéro de format 2017 est P09
# La variable « Nombre de diagnostics et facteurs associés » passe de 1 à 2 positions permettant ainsi d’enregistrer plus de 9 DA dans un RAA

Sources : Notice technique PMSI 2017 (ATIH) – Format PMSI PSY 2017
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Les nouveautés du CSARR 2017 (V5)

Mise à jour : 10 juin 2017

Nous présentons successivement la liste des nouveaux actes CSARR 2017, la liste des actes CSARR supprimés en 2017, les nouvelles extensions documentaires et les évolutions des modulateurs. Nous renvoyons au fichier excel « EXTRACT_MODIF_CSARR_ 2017 » (ATIH) pour le détail des autres modifications (modifications de libellés, ajout, modifications ou suppression de notes)

Cette nouvelle version 2017 du CSARR, la V5, entre en vigueur la semaine 9 de 2017 (semaine du 1er mars 2017).

24 nouveaux actes CSARR actifs à partir du 1er mars 2017 :
PEB+196 Séance de posture articulaire
QCE+001 Séance de posture d’étirement et/ou de compression cutané du membre supérieur en dehors de la main 
QCE+268 Séance de posture d’étirement et/ou de compression cutané de la main
QDE+038 Séance de posture d’étirement et/ou de compression cutané d’un membre inférieur en dehors du pied
QDE+094 Séance de posture d’étirement et/ou de compression cutané du pied
ZAM+064 Fabrication sur mesure d’une orthèse de compression élastique de la tête
ZBM+249 Fabrication sur mesure d’une orthèse de compression élastique [vêtement compressif] du tronc
ZDM+178 Fabrication sur mesure d’une orthèse de compression élastique [vêtement compressif] du membre supérieur en dehors de la main
ZDM+233 Fabrication sur mesure d’une orthèse de compression élastique [vêtement compressif] de la main
ZEM+287 Fabrication sur mesure d’une orthèse de compression élastique [vêtement compressif] du membre inférieur en dehors du pied
ZEM+211 Fabrication sur mesure d’une orthèse de compression élastique [vêtement compressif] du pied
ZBM+212 Fabrication sur mesure d’une orthèse de compression élastique [vêtement compressif] du tronc et des membres
ZAM+146 Fabrication sur prise d’empreinte d’une orthèse de compression rigide de la face
ZAM+153 Fabrication sur prise d’empreinte d’une orthèse de compression rigide du cou
ZAM+256 Fabrication sur prise d’empreinte d’une orthèse de compression rigide de la face et du cou
ZBM+045 Fabrication sur prise d’empreinte d’une orthèse de compression rigide  du tronc
ZDM+033 Fabrication sur prise d’empreinte d’une orthèse de compression rigide  du membre supérieur en dehors de la main
ZDM+179 Fabrication sur prise d’empreinte d’une orthèse de compression rigide  de la main
ZEM+059 Fabrication sur prise d’empreinte d’une orthèse de compression rigide  du membre inférieur en dehors du pied
ZEM+111 Fabrication sur prise d’empreinte d’une orthèse de compression rigide  du pied
ZBM+055 Fabrication d’une orthèse rigide de posture cutanée thoracique [conformateur thoracique]
ZZM+058 Fabrication d’une adjonction à la compression sans prise de mesure, sans moulage et sans prise d’empreinte 
ZZM+133 Fabrication sur mesure par moulage, prise d’empreinte ou numérisation d’une adjonction à la compression avec interface lisse
ZZM+142 Fabrication sur mesure par moulage, prise d’empreinte ou numérisation  d’une adjonction à la compression avec interface en relief

12 Actes CSARR actifs en 2016 et supprimés au 1er mars 2017 :
QBE+119 Séance de posture d’étirement et/ou de compression cutané d’un membre en dehors de la main ou du pied
ZDE+297 Séance de posture d’étirement cutané de la main ou du pied
ZDM+283 Fabrication sur mesure d’une orthèse de compression élastique de la main ou du pied, sans adjonction à la compression
ZBM+099 Fabrication sur mesure d’une orthèse de compression élastique en dehors de la main ou du pied, sans adjonction à la compression
ZDM+128 Fabrication sur mesure d’une orthèse de compression élastique de la main ou du pied, avec adjonction à la compression
ZBM+293 Fabrication sur mesure d’une orthèse de compression élastique en dehors de la main ou du pied, avec adjonction à la compression
ZAM+230 Fabrication sur prise d’empreinte d’une orthèse de compression rigide de la face, chez l’enfant
ZAM+043 Fabrication sur prise d’empreinte d’une orthèse de compression rigide du cou, chez l’enfant
ZAM+227 Fabrication sur prise d’empreinte d’une orthèse de compression rigide de la face et du cou, chez l’enfant
ZAM+078 Fabrication sur prise d’empreinte d’une orthèse de compression rigide de la face, chez l’adulte
ZAM+030 Fabrication sur prise d’empreinte d’une orthèse de compression rigide du cou, chez l’adulte
ZAM+279 Fabrication sur prise d’empreinte d’une orthèse de compression rigide de la face et du cou, chez l’adulte

2 nouvelles extensions documentaires :
A2 Utilisation d’une nappe de mesure de pression en positionnement
A3 Utilisation d’une plateforme oscillométrique motorisée de rééducation avec capteurs de force et rétrocontrôle [feedback] visuel

Le modulateur ZV « Réalisation de l’acte au lit du patient » peut à partir de 2017 être codé avec tous les actes des sous-paragraphes 07.02.01.02 ‘Actes de prise en charge à visée thérapeutique des troubles des fonctions ostéoarticulaires de la colonne vertébrale », 07.02.01.03 « Actes de prise en charge à visée thérapeutique des troubles des fonctions ostéoarticulaires du membre supérieur des sousparagraphes » et 07.02.01.04 « Actes de prise en charge à visée thérapeutique des troubles des fonctions ostéoarticulaires du membre inférieur ».

Le modulateur QM « Réalisation de l’acte en piscine ou en balnéothérapie » peut en 2017 être codé avec les actes CSARR suivants :
ANR+259 Séance de rééducation psychomotrice des troubles de latéralité
ANR+237 Séance de rééducation psychomotrice des troubles temporospatiaux
ALR+004 Séance de rééducation de l’orientation temporospatiale et de l’apraxie constructive
ANR+032 Séance de rééducation psychomotrice des troubles de la coordination motrice
ANR+216 Séance de rééducation psychomotrice du schéma corporel

Le modulateur HW « Réalisation de l’acte hors établissement en milieu urbain » peut en 2017 être codé avec les actes CSARR suivants :
ALQ+110 Évaluation analytique finale de fonction cognitive
ALQ+137 Évaluation globale intermédiaire de plusieurs fonctions cognitives
ALQ+250 Évaluation globale finale de plusieurs fonctions cognitives

Sources : Présentation CSARR 2017 (ATIH) – – Fichiers textes
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Les abréviations et intitulés de la DMA SSR à connaître

Nous avons réuni ci-dessous une liste des principales nouvelles abréviations et termes liés à la DMA SSR avec une définition minimale pour être partagée par les TIMs et les DIM évidemment mais aussi par les praticiens, les DAF et les Directions. Cette liste est régulièrement enrichie. Dernière mise à jour : 22 décembre 2016

AJP : Ajustement à la Journée Pondérée = tarif des journées pour les séjours ou les parties de séjour rémunérés à la journée.

BB : Borne Basse. Nombre de journées au-deça duquel la rémunération du séjour dépend de tarifs à la journée.

BH : Borne Haute. Nombre de journées au-delà duquel la rémunération du séjour est complétée par des tarifs à la journée propre au GME du séjour. Il existe 2 BH : BH1 et BH2

CM : Catégorie Majeure. Premier niveau de classification d’un séjour. Code correspondant aux 2 premières positions du GME. Ex : 01 = Affections du Système Nerveux

CMA : Complication ou Morbidité Associée. Liste de codes CIM-10, spécifique au PMSI SSR, qui, codés dans un séjour d’HC, peut amener le séjour en sévérité 2

Coefficient technicité : (Valorisation activité + 0,35 x nombre de points RR total) / Valorisation activité. Le supplément de 0,35 € pour chaque unité de score RR équivaut à l’écart de l’effet explicatif au séjour d’une unité de RR entre les coûts ENC et la valorisation économique. Coefficient propre à chaque établissement. Non pérenne.

Compartiment : nom donné aux « blocs » de financement (exemples : MIGAC, compartiment Socle, compartiment Activité, compartiment IFAQ, compartiment MO, …)

DMA : Dotation Modulée à l’Activité. Nom donné à la T2A SSR. Comprend essentiellement 2 morceaux : un socle calculé sur l’activité des années précédentes de l’établissement et une partie Activité financée au séjour.

GME : Groupe Médico-Economique. Classification ultime des séjours.
GME forfaitaire : GME dont la rémunération est forfaitaire.

GN : Groupe Nosologique. Niveau intermédiaire de classification des séjours. Correspond au 4 premières positions du code GME. Ex : 0841 = Arthroses du genou

IP-DMS : Indice de Performance DMS, appelée aussi DMS relative = DMS / DMS nationale. Pour les séjours d’HC

PMCT : Poids Moyen du Cas Traité = Valorisation économique / Nb unités. Le nb unités = nb de séjours d’HC (hors séjours de 1 jour) et = nb de journées HP + nb journées des séjours d’HC de 1 jour.
PMCT relatif = PMCT établissement / PMCT national. Si PMCT relatif > 1, alors l’activité de l’établissement est en moyenne plus lourde que l’activité nationale

PMJT : Poids Moyen de la Journée Traitée= Valorisation économique / Nb journées. PMJT relatif = PMJT / PMJT national

Pondération RR : pondération associée à chaque acte CSARR en fonction de la consommation de ressources qu’il représente. Source : Annexe 8 du volume 1 du manuel de groupage des GME. La présence d’un modulateur peut modifier la pondération d’un acte CSARR. Quelques actes CCAM correspondantà des actes de RR réalisés par des médecins ont une pondération RR. Pour les actes CSARR les plus courants, l’ordre de grandeur des pondérations est compris entre 10 et 40.

RGME : racine de GME. Niveau intermédiaire de classification des séjours. Correspond au 5 premières positions du code GME.

Sévérité : dernière position du code GME. 0, 1 ou 2. 0 = séjour de 0 nuitée, donc essentiellement l’HdJ. 1 et 2 = séjours d’HC. 2 = séjour avec une sévérité aiguë, repérée par le codage CIM-10 (CMA). A noter que les GME de soins palliatifs n’ont pas de sévérité 2.

Score RR : score de Rééducation et Réadaptation, calculée à partir du codage CSARR. Une des variables de classement possible des séjours en RGME. Calcul du score RR.

TME : Tarif Médico-Economique. Tarif correspondant aux GME

Z1 : Zone tarifaire 1. Financement à la journée pour les séjours concernés à GME de niveaux 1 et 2 .

Z2 : Zone tarifaire 2. Financement forfaitaire pour les séjours concernés à GME de niveaux 1 et 2.

Z3 : Zone tarifaire 3. Financement au forfait et à la journée (pour les journées situées au-delà de Z2) pour les séjours concernés à GME de niveaux 1 et 2.

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