Comprendre les CMA (Complication ou Morbidité Associée)

Qu’est-ce qu’une CMA ?

Une CMA (Complication ou Morbidité Associée) est un code qui indique une plus ou moins grande gravité pour un code de la CIM-10 dans le cadre du PMSI MCO. Cette plus ou moins grande gravité associés à un code de la CIM-10 se traduit par une augmentation significative de la durée de séjour.

Une CMA peut valoir 1, 2, 3 ou 4. On parle alors de niveau : CMA de niveau 1, de niveau 2, etc… On parle aussi de niveau de sévérité.

Le niveau 1 est le niveau par défaut, c’est-à-dire qu’au niveau 1, il n’y a pas de sévérité significative.

A chaque nouvelle version de la Fonction de Groupage les 1er mars, de nombreuses modifications de CMA ont lieu. Ainsi entre la V11b (2010) et la V11c (2011), 683 codes CMA de niveau 2 en V11b ont été déclassés en niveau 1, 301 codes CMA de niveau 3 en V11b ont été reclassés en niveau 4, etc…

CMA et GHM

Lors du groupage d’un RSS, selon que ce RSS a une CMA ou pas, il est classé dans un GHM donné avec le niveau de CMA correspondant. C’est le principe de base.

SAUF :
– si la segmentation en niveaux de sévérité n’existe pas pour le GHM considéré. C’est possible. La table des GHM indique pour chaque GHM si il « accepte » la segmentation en niveaux de sévérité.
– si la durée minimale de séjour n’est pas atteinte.
– si le codage de DP (Diagnostic Principal) et du DR (Diagnostic Relié) n’exclut pas l' »effet CMA ». Là encore, une nouvelle table de référence, appelée Liste d’exclusions présente les codes de la CIM-10 qui, une fois codées en DP ou en DR, font perdre l' »effet CMA ».

Une fois franchies ces 3 étapes, le RSS pourra être classé dans un GHM avec le niveau de CMA correspondant.

Où trouver l’information sur les CMA ?

La liste des CMA avec leur niveau et les listes d’exclusion sont consultables dans le volume 1 du Manuel des GHM. Vous pouvez aussi les télécharger du site de l’ATIH : ce fichier indique les CMA qui ont changé entre la V11b et la V11c.
Généralement ces informations sont intégrées dans les logiciels de PMSI et de facturation.

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A quoi sert et comment fonctionne e-PMSI ?

e-PMSI est le nom d’un bouquet de services en ligne proposé par l’ATIH aux établissements de santé pour, principalement faciliter leurs envois de fichiers à l’ATIH, comme les fichiers RSS, RHS, RSF ou RIMP et leurs analyses. On emploie aussi à son sujet le terme de plateforme e-PMSI.

A quoi sert e-PMSI ?

e-PMSI propose 4 services pour tous les établissements :

– La télétransmission des fichiers d’activité (ANO, RHA, RSA,RSFA, …) à la main. Très généralement, ces tééltransmissions sont faites automatiquement via les logiciels de PMSI.

– Demander la validation des fichiers envoyés, ce que l’ATIH appelle « Commander un traitement ». C’est généralement le médecin DIM de l’établissement qui le demande sur e-PMSI, une fois qu’il est sûr de la qualité des fichiers.

– Consulter les résultats des traitements des fichiers par l’ATIH.

– Valider, à chaque période (tous les mois en MCO, tous les 2 mois en SSR, etc…), les résultats des traitements. Cette validation engage l’établissement.

Il est aussi possible de consulter l’historique des envois et des résultats des traitements.

Pour les établissements MCO, e-PMSI met à disposition un outil de détection et de contrôle des Atypies de codage, appelé DATIM (option payante). Dans les faits, de nombreux logiciels de PMSI intègrent une partie de ces tests.

Comment fonctionne e-PMSI ?

e-PMSI fonctionne sur le principe d’un compte bancaire en ligne avec une interface très lisible.

Chaque établissement de santé a reçu un identifiant et un mot de passe. Si ce n’est pas le cas ou si ces informations sont perdues, il suffit d’écrire à l’ATIH pour les redemander.
Ensuite, chaque établissement peut créer autant de compte utilisateurs qu’il le souhaite (rubrique Administration / Les comptes Associés), avec des droits d’accès différents.

Par ailleurs, e-PMSI propose un forum appelé AGORA. Plus d’informations dans notre article consacré à AGORA.

Pour l’anecdote, e-PMSI comptait au 25 août 2011 40 546 abonnés.

Lien vers e-PMSI

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Le forum AGORA de l’ATIH

e-PMSI propose un forum appelé AGORA d’aide aux utilisateurs. Ce forum comprend de nombreuses rubriques correspondant aux différents champs du PMSI (MCO, SSR, PSY, HAD) ou à des projets type ENCC, ICARE, enquête PDSES, QUALHAS, EPRD), avec une orientation technique : questions sur les transmisssions, les difficultés techniques dans la manipulation des logiciels de l’ATIH, l’interprétation des résultats.

Ce forum n’est donc pas un forum métier où on pose des questions sur le codage. Pour cela, il vaut se tourner vers des forums spécialisés comme ceux du BAQIMEHP ou DREAMTIM.

Les utilisateurs peuvent consulter par mot-clef la base de connaissance constituée par plus d’un millier de messages en provenance des établissements et des médecins DIM et des TIMs, avec des réponses de l’ATIH. En effet, quand l’utilisateur pose une question, il peut demander une réponse de l’ATIH (« Intervention référent demandé ») qui répond régulièrement aux questions, sans obligation de sa part.

Le principal intérêt évidemment d’AGORA est d’être le forum « officiel » de l’ATIH : les réponses techniques qui y sont données sont donc « sures ».

Autre intérêt : se rendre compte de l’importance des différents sujets au vu du nombre de messages postés sur le forum qui varie de 1 à 1000 selon les sujets !

Le forum est accessible via l’identifiant et le mot de passe e-PMSI de l’établissement ou de l’utilisateur.

En définitive, un forum indispensable à mettre en favori pour les professionnels du DIM.

Pour plus d’informations sur e-PMSI, voir notre article « A quoi sert et comment fonctionne e-PMSI ? ».

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Le secret professionnel du DIM

Comme tout professionnel de santé, le médecin DIM est astreint au secret professionnel prévu à l’article L.1110-4 du code de la santé publique.

Mais le médecin DIM opérant le plus souvent sur des informations nominatives de patients dont il n’est pas le médecin traitant ou membre de l’équipe de soins du patient, il y a un problème d’accès aux informations qui est résolu par une dérogation législative au secret professionnel en faveur des médecins DIM via l’article L.6113-7 du code de la santé publique.

Le médecin DIM désormais dépositaire d’informations nominatives devient alors responsable de la confidentialité de celles-ci.

De manière générale, ce qui est recommandé c’est que le médecin DIM agrège les données sous forme de statistiques et d’analyse pour les différents décideurs de l’établissement de santé, de manière à rendre impossible l’identification des patients. C’est d’ailleurs une des fonctions essentielles du DIM de produire ces analyses d’activité « à la main », sous Excel ou Access ou via des logiciels spécialisés comme T2A Viewer SSR.

Informatiquement, cela signifie que le médecin DIM peut transmettre les RSA ou les RHA à une liste de destinataires bien identifiés et liés à la politique de confidentialité de l’établisseemnt et doit se garder de diffuser les RSS et RHS. Il doit aussi s’assurer que les différentes interconnexions des flux d’informations du système d’information hospitalier (dossier patient, analyse PMSI, production PMSI, gestion administrative, facturation, liens avec les laboratoires ou cabinets radio,circuit du médicament, etc…) n’introduisent pas de failles dans la politique de confidentialités des données.

Il est enfin fortement recommandé de diffuser ces principes dans le règlement intérieur du service DIM.

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Facturation des PTH (Prothèses Totales de Hanche) en MCO

La facturation des PTH (Prothèse Totale de Hanche) est un enjeu financier important pour les établissements MCO, avec des factures PTH de l’ordre souvent de plusieurs milliers d’euros à chaque fois avec des tarifs qui peuvent varier du simple au double selon les prothèses.

Les prothèses sont choisis le plus souvent d’un commun accord entre les chirurgiens et les établissements, sur la base de tarifs imposés par la sécurité sociale dont les tarifs sont régulièrement mis à jour.

La facturation d’une PTH se déroule de la manière suivante :
– Pour un séjour donné qui relève donc d’un GHS, on ajoute en saisie, hors groupeur, les différents éléments de la PTH (vis, clous, ciment, matériel) avec un code dit LPP (Liste des Produits et des Prestations) qui donne le code d’identification du matériel et le(s) nom(s) du ou des laboratoire(s) fabricant.
– Le logiciel de facturation « lit » les codes LPP, fait le rapprochement entre ces codes LPP et les tarifs associés à la date de pose de la PTH et trouve ainsi les tarifs voulus qu’il ajoute au tarif du GHS.

Commentaires :
– Les GHS pour un séjour à PTH peuvent varier du simple au double en fonction de l’âge et des co-morbidités. Le codage de ces séjours est donc particulièrement sensible.
– Il est fortement question qu’à court ou moyen terme le coût de la prothèse soit intégré aux GHS.
– Les tarifs des LPP changent très souvent dans l’année, une fois par mois minimum.
– Les tarifs des LPP étaient appelés avant les TIPS (Tarif Interministériel des Prestations Sanitaires)

Page de téléchargement des LPP

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La Corse obtient un coefficient géographique à 7%

Rappelons que le coefficient géographique est un coefficient qui a pour objectif de tenir compte de contraintes de certaines régions (Corse, DOM, Ile de France, Réunion) en majorant les actes ou l’activité T2A de quelques %. Idem pour les établissements SSR avec les points IVA, un établissement en Ile de France où le coefficient géographique est de 7%, le nombre de points sera augmenté de 7% (voir note FEHAP sur le sujet).

Ainsi jusqu’à maintenant en Corse ce coefficient était de 6%, donc un acte payé 100 euros sur le continent est payé 106 si il est réalisé en Corse.

Le ministre de la Santé a annonce début août que ce coefficient passerait à 7% pour la Corse (article sur le sujet)
En mars 2011, le ministère de la Santé avait annoncé une enquête sur une éventuelle revalorisation des coefficients géographiques dans les DOM : plus de nouvelles depuis.

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